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Arrêté du 14 janvier 1992

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JORF n°29 du 4 février 1992

Art. 1er. - Le tableau qui constitue l'annexe de l'arrêté du 6 janvier 1989 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:

  1. Dans la liste des disciplines, remplacer les mots &lt;<sciences naturelles="">&gt; par les mots &lt;<biologie-géologie>&gt;.
  2. Dans la discipline Technologie:
    a) Remplacer la liste des licences requises par:
    &lt;&lt;-sciences de l'industrie;
    &lt;&lt;-sciences des matériaux;
    &lt;&lt;-une des autres licences figurant dans la présente annexe.&gt;&gt; b) Compléter la liste des titres ou diplômes jugés équivalents par: &lt;<un des="" autres="" titres="" ou="" diplômes="" figurant="" dans="" la="" présente="" annexe="">&gt;.</biologie-géologie>

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Version 1

Art. 1er. - Le tableau qui constitue l'annexe de l'arrêté du 6 janvier 1989 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:

1. Dans la liste des disciplines, remplacer les mots <<Sciences naturelles>> par les mots <<Biologie-géologie>>.

2. Dans la discipline Technologie:

a) Remplacer la liste des licences requises par:

<<-sciences de l'industrie;

<<-sciences des matériaux;

<<-une des autres licences figurant dans la présente annexe.>> b) Compléter la liste des titres ou diplômes jugés équivalents par: <<un des autres titres ou diplômes figurant dans la présente annexe>>.