Arrêté du 14 janvier 1992

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Art. 1er. - Le tableau qui constitue l'annexe de l'arrêté du 6 janvier 1989 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
1. Dans la liste des disciplines, remplacer les mots <<Sciences naturelles>> par les mots <<Biologie-géologie>>.
2. Dans la discipline Technologie:
a) Remplacer la liste des licences requises par:
<<-sciences de l'industrie;
<<-sciences des matériaux;
<<-une des autres licences figurant dans la présente annexe.>> b) Compléter la liste des titres ou diplômes jugés équivalents par: <<un des autres titres ou diplômes figurant dans la présente annexe>>.

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