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Arrêté du 14 janvier 1992

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Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, et le ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration,

Vu le décret no 72-581 du 4 juillet 1972 modifié relatif au statut particulier des professeurs certifiés;

Vu l'arrêté du 6 janvier 1989 fixant les titres requis pour le recrutement des professeurs certifiés par liste d'aptitude,

Arrêtent:

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Art. 1er. - Le tableau qui constitue l'annexe de l'arrêté du 6 janvier 1989 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
1. Dans la liste des disciplines, remplacer les mots <<Sciences naturelles>> par les mots <<Biologie-géologie>>.
2. Dans la discipline Technologie:
a) Remplacer la liste des licences requises par:
<<-sciences de l'industrie;
<<-sciences des matériaux;
<<-une des autres licences figurant dans la présente annexe.>> b) Compléter la liste des titres ou diplômes jugés équivalents par: <<un des autres titres ou diplômes figurant dans la présente annexe>>.

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Art. 2. - Le tableau constituant l'annexe de l'arrêté du 6 janvier 1989 susvisé est complété par le tableau suivant:
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0029 du 04/02/1992
......................................................

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Art. 3. - Le directeur des personnels enseignants des lycées et collèges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui prendra effet pour les nominations en qualité de stagiaire prononcées à compter du 1er septembre 1992 et qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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MODIFICATION DU TABLEAU CONSTITUANT L'ANNEXE DE L'ARRETE SUSVISE:

DANS LA LISTE DES DISCIPLINES,REMPLACEMENT DES MOTS "SCIENCES NATURELLES" PAR LES MOTS "BIOLOGIE-GEOLOGIE" ET DANS LA DISCIPLINE TECHNOLOGIE,REMPLACEMENT DE LA LISTE DES LICENCES REQUISES.

Fait à Paris, le 14 janvier 1992.

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,

Pour le ministre et par délégation:

Par empêchement du directeur

des personnels enseignants

des lycées et collèges:

Le chef de service,

M. MAZODIER

Le ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration,
Pour le ministre et par délégation:
Par empêchement du directeur général de l'administration et de la fonction publique:
Le sous-directeur,
R. PIGANIOL

Arrêté du 14 janvier 1992