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Arrêté du 14 février 2011

portant reconduction de l'arrêté du 8 mars 2006 relatif au titre professionnel de coffreur bancheur option bâtiment, option génie civil

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Prolongation de la reconnaissance du métier de coffreur bancheur

Résumé. L'arrêté prolonge de cinq ans la reconnaissance du métier de coffreur bancheur et met à jour les règles pour mieux correspondre aux besoins du secteur.

Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 335-5 (Les différentes voies pour obtenir un diplôme), L. 335-6 (Création et enregistrement des diplômes professionnels) et R. 338-1 (Le titre professionnel : une certification pour les compétences) et suivants ;

Vu l'arrêté du 8 mars 2006 relatif au titre professionnel de coffreur bancheur option bâtiment, option génie civil ;

Vu l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi ;

Vu le référentiel d'emploi, d'activités et de compétences du titre professionnel de coffreur bancheur option bâtiment, option génie civil ;

Vu le référentiel de certification du titre professionnel de coffreur bancheur option bâtiment, option génie civil ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative bâtiments et travaux publics du 2 décembre 2010,

Arrête :

En vigueur depuis le 5 mars 2011

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Prorogation du titre professionnel de coffreur bancheur

Résumé. Le métier de coffreur bancheur (bâtiment et génie civil) est reconnu pour cinq ans de plus.

Le titre professionnel de coffreur bancheur option bâtiment, option génie civil est prorogé pour une durée de cinq ans à compter de la publication du présent arrêté.

En vigueur depuis le 5 mars 2011

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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un arrêté remplace une annexe précédente pour mettre à jour les règles.

L'annexe jointe au présente arrêté annule et remplace l'annexe de l'arrêté du 8 mars 2006.

En vigueur depuis le 5 mars 2011

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Publication et exécution d'un arrêté

Résumé. Un responsable est chargé de faire appliquer cet arrêté, qui sera publié dans le Journal officiel.

Le délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.

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Mise à jour du titre professionnel de coffreur bancheur

Résumé. Le métier de coffreur bancheur est modernisé pour mieux correspondre aux besoins du bâtiment et des travaux publics.

Fait le 14 février 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef de mission des politiques

de formation et de qualification

de la délégation générale à l'emploi

et à la formation professionnelle,

C. Landour

En vigueur depuis le samedi 5 mars 2011

Arrêté du 14 février 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe