Article 1
Le titre professionnel de coffreur bancheur option bâtiment, option génie civil est prorogé pour une durée de cinq ans à compter de la publication du présent arrêté.
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Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 335-5, L. 335-6 et R. 338-1 et suivants ;
Vu l'arrêté du 8 mars 2006 relatif au titre professionnel de coffreur bancheur option bâtiment, option génie civil ;
Vu l'arrêté du 9 mars 2006 relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi ;
Vu le référentiel d'emploi, d'activités et de compétences du titre professionnel de coffreur bancheur option bâtiment, option génie civil ;
Vu le référentiel de certification du titre professionnel de coffreur bancheur option bâtiment, option génie civil ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative bâtiments et travaux publics du 2 décembre 2010,
Arrête :
Le titre professionnel de coffreur bancheur option bâtiment, option génie civil est prorogé pour une durée de cinq ans à compter de la publication du présent arrêté.
1 version
L'annexe jointe au présente arrêté annule et remplace l'annexe de l'arrêté du 8 mars 2006.
1 version
Le délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.
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Fait le 14 février 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le chef de mission des politiques
de formation et de qualification
de la délégation générale à l'emploi
et à la formation professionnelle,
C. Landour