Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des postes de direction
Résumé. L'article modifie les postes de direction d'un établissement en ajoutant des responsabilités et en changeant les critères de recrutement.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 mars 1992Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 11 mars 1992Art. 7