Arrêté du 14 février 2008

Article 4

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Article 4

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 mars 1992

Art. 8

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Modification des missions de la direction des enseignements

Résumé. La direction des enseignements et de la recherche organise les cours et produit des outils pédagogiques.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 mars 1992Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 11 mars 1992
Art. 8

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