Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions de la direction des enseignements
Résumé. La direction des enseignements et de la recherche organise les cours et produit des outils pédagogiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 mars 1992Art. 8 → Version 2
- Arrêté du 11 mars 1992Art. 8