Arrêté du 14 février 2005

Article 3

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Article 3

L'organisation de la formation théorique et pratique est définie dans ses grandes lignes par l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 15 février 2005

L'organisation de la formation théorique et pratique est définie dans ses grandes lignes par l'annexe I du présent arrêté.

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cite  Arrêté 2005-02-14 annexe I

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