VI. - Association Le Roseau, centre d'hébergement et de réadaptation sociale, unité d'accueil Le Relais parental (25000 Besançon)

Accord du 22 décembre 1999, avenant no 1 du 28 juin 2000 et avenant no 2 du 21 septembre 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.