Arrêté du 14 décembre 2023

Article 1 bis

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Article 1 bis

A compter du 1er janvier 2025, dans les dispositions du présent arrêté, la référence " mention complémentaire " est remplacée par la référence " certificat de spécialisation ".

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 14 décembre 2023
Art. 1, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. SPÉCIALITÉ " SOLIER " DE CERTIFICAT DE SPECIALISATION NIVEAU 3, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV. 1, Art. Annexe IV. 2, Art. Annexe IV. 3, Art. Annexe V

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En vigueur depuis le 28 janvier 2024

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Remplacement de la mention complémentaire par un certificat de spécialisation

Résumé. À partir de 2025, la mention 'mention complémentaire' est remplacée par 'certificat de spécialisation' pour le diplôme de solier.

A compter du 1er janvier 2025, dans les dispositions du présent arrêté, la référence " mention complémentaire " est remplacée par la référence " certificat de spécialisation ".

A modifié les dispositions suivantes :

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En vigueur depuis le dimanche 28 janvier 2024

Source : Légifrance