Arrêté du 14 décembre 2023

Article 1

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Article 1

Il est créé la spécialité " solier " de certificat de spécialisation dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées par le présent arrêté.

Ce diplôme est classé au niveau 3 du cadre national des certifications professionnelles.

La présentation du référentiel du diplôme est définie en annexe I du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 28 janvier 2024 · Dernière version le 1 janvier 2025

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Création de la spécialité 'solier' de certificat de spécialisation

Résumé. Un nouveau diplôme de 'solier' est créé avec des règles claires pour l'obtenir.

Il est créé la spécialité " solier " de certificat de spécialisation dont la définition et les conditions de délivrance sont fixées par le présent arrêté.

Ce diplôme est classé au niveau 3 du cadre national des certifications professionnelles.

La présentation du référentiel du diplôme est définie en annexe I du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2025

Modifié parArrêté du 14 décembre 2023art. 1 bis (V) : Remplacement de la mention complémentaire par un certificat de spécialisation

En résumé. Le texte remplace la mention 'mention complémentaire' par 'certificat de spécialisation' pour la spécialité solier.

En vigueur du dimanche 28 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024

Source : Légifrance