Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Établissements de santé admis à participer aux études nationales de coûts pour 2024
Résumé Les hôpitaux qui peuvent aider à faire des études sur les coûts en 2024 sont listés à la fin de cet arrêté.
Conformément à l'article R. 6113-58 du code de la santé publique, les listes par champ d'activité des établissements de santé admis à participer aux études nationales de coûts prévues aux articles R. 6113-56 et R. 6113-57 au titre de l'exercice 2024 figurent en annexes du présent arrêté.
1 version