Article 2
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des communes en zone de revitalisation des centres-villes
Résumé Les villes qui sortent de la liste des zones de revitalisation au 1er janvier 2023 sont dans l'annexe II de l'arrêté.
Les communes sortant, au 1er janvier 2023, de la liste des communes classées en zone de revitalisation des centres-villes figurent en annexe II du présent arrêté.
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