JORF n°0298 du 23 décembre 2021

Arrêté du 14 décembre 2021

Le ministre de l'Europe et des affaires étrangères et le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles R. 451-1 à R. 451-14 ;

Vu l'arrêté du 22 juin 2021 fixant la liste des écoles et des établissements d'enseignement français à l'étranger homologués,

Arrêtent :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement de l'annexe

Résumé Un nouveau document remplace l'ancien dans l'arrêté du 22 juin 2021.

L'annexe de l'arrêté du 22 juin 2021 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté

Résumé Deux personnes sont responsables de mettre en œuvre cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

La déléguée aux relations européennes et internationales et à la coopération et le directeur général de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 décembre 2021.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Pour le ministre et par délégation :

La déléguée aux relations européennes et internationales et à la coopération,

N. Nikitenko

Le ministre de l'Europe et des affaires étrangères,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international,

C. Pierre