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Arrêté du 14 décembre 2021

modifiant l'arrêté du 22 juin 2021 fixant la liste des écoles et des établissements d'enseignement français à l'étranger homologués

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification d'un arrêté concernant l'éducation

Résumé. Un nouvel arrêté remplace un ancien et désigne deux responsables pour sa mise en œuvre.

Le ministre de l'Europe et des affaires étrangères et le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles R. 451-1 (Règles pour les écoles françaises à l'étranger) à R. 451-14 (Contrôle des écoles françaises à l'étranger) ;

Vu l'arrêté du 22 juin 2021 (Arrêté du 22 juin 2021 sur les écoles françaises à l'étranger) fixant la liste des écoles et des établissements d'enseignement français à l'étranger homologués,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 24 décembre 2021

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Remplacement de l'annexe

Résumé. Un nouveau document remplace l'ancien dans l'arrêté du 22 juin 2021.

L'annexe de l'arrêté du 22 juin 2021 susvisé (Arrêté du 22 juin 2021 sur les écoles françaises à l'étranger) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 24 décembre 2021

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Exécution de l'arrêté

Résumé. Deux personnes sont responsables de mettre en œuvre cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

La déléguée aux relations européennes et internationales et à la coopération et le directeur général de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification d'un arrêté

Résumé. Un arrêté du 14 décembre 2021 modifie un autre arrêté du même année.

Fait le 14 décembre 2021.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Pour le ministre et par délégation :

La déléguée aux relations européennes et internationales et à la coopération,

N. Nikitenko

Le ministre de l'Europe et des affaires étrangères,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général adjoint de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international,

C. Pierre

En vigueur depuis le vendredi 24 décembre 2021

Arrêté du 14 décembre 2021
Article 1
Article 2
Annexe