Arrêté du 14 décembre 2021

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 22 juin 2021 susvisé (Arrêté du 22 juin 2021 sur les écoles françaises à l'étranger) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 24 décembre 2021

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Remplacement de l'annexe

Résumé. Un nouveau document remplace l'ancien dans l'arrêté du 22 juin 2021.

L'annexe de l'arrêté du 22 juin 2021 susvisé (Arrêté du 22 juin 2021 sur les écoles françaises à l'étranger) est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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Source : Légifrance