En vigueur depuis le 1 janvier 2014
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Absence de règles sur le désenfumage
Résumé. L'article 13 ne contient pas de règles spécifiques sur le désenfumage, contrairement à d'autres articles qui traitent de l'accessibilité et de la conception des installations pour prévenir les accidents.
Désenfumage.
Cet article ne comporte pas de dispositions réglementaires.