Arrêté du 14 décembre 2013

Article 13

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Article 13

Désenfumage.
Cet article ne comporte pas de dispositions réglementaires.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2014

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Absence de règles sur le désenfumage

Résumé. L'article 13 ne contient pas de règles spécifiques sur le désenfumage, contrairement à d'autres articles qui traitent de l'accessibilité et de la conception des installations pour prévenir les accidents.

Désenfumage.
Cet article ne comporte pas de dispositions réglementaires.

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En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2014

Source : Légifrance