Arrêté du 14 décembre 2013

Article 11

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Article 11

Comportement au feu.
Cet article ne comporte pas de dispositions réglementaires.

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En vigueur depuis le 1 janvier 2014

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Absence de règles sur le comportement au feu

Résumé. Cet article ne contient pas de règles spécifiques sur le comportement au feu dans les constructions.

Comportement au feu.
Cet article ne comporte pas de dispositions réglementaires.

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En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 2014

Source : Légifrance