Arrêté du 14 décembre 2013

Section 2 : Rejets à l'atmosphère

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Contrôle des rejets dans l'air

Résumé. Les rejets dans l'air doivent être contrôlés et mesurés pour éviter la pollution.

En vigueur depuis le 25 décembre 2013

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Règles pour les rejets à l'atmosphère

Résumé. Les rejets dans l'air doivent être limités et bien diffusés pour éviter la pollution.

Les points de rejet dans le milieu naturel sont en nombre aussi réduit que possible. Si plusieurs points de rejet sont nécessaires, l'exploitant le justifie.
Les effluents sont collectés et rejetés à l'atmosphère, après traitement éventuel, par l'intermédiaire de cheminées pour permettre une bonne diffusion des rejets. La forme des conduits, notamment dans leur partie la plus proche du débouché à l'atmosphère, est conçue de façon à favoriser au maximum l'ascension des gaz dans l'atmosphère. L'emplacement de ces conduits est tel qu'il ne peut y avoir à aucun moment siphonnage des effluents rejetés dans les conduits ou prises d'air avoisinants. Les contours des conduits ne présentent pas de point anguleux et la variation de la section des conduits au voisinage du débouché est continue et lente.

En vigueur depuis le 25 décembre 2013 · Dernière version le 31 décembre 2020

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Aménagement des points de mesure et de prélèvement pour les émissions dans l'air

Résumé. Les points de mesure et de prélèvement d'échantillons pour les émissions dans l'air doivent être aménagés selon des méthodes de référence précisées dans un avis publié au Journal officiel.

Les points de mesure et les points de prélèvement d'échantillons sont aménagés conformément aux conditions fixées par les méthodes de référence précisées dans un avis publié au Journal officiel.

En vigueur depuis le 25 décembre 2013

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Règles pour la hauteur des cheminées de rejet de polluants

Résumé. La hauteur des cheminées pour rejeter les polluants dans l'air doit être d'au moins 10 mètres et dépend de la quantité de polluants et des obstacles autour.

La hauteur de la cheminée (différence entre l'altitude du débouché à l'air libre et l'altitude moyenne du sol à l'endroit considéré) exprimée en mètres est déterminée, d'une part, en fonction du niveau des émissions de polluants à l'atmosphère, d'autre part, en fonction de l'existence d'obstacles susceptibles de gêner la dispersion des gaz.
Cette hauteur, qui ne peut être inférieure à 10 mètres, fait l'objet d'une justification dans le dossier conformément aux dispositions de l'annexe I.

En vigueur depuis le mercredi 25 décembre 2013

Section 2 : Rejets à l'atmosphère
Article 39
Article 40
Article 41