JORF n°0015 du 18 janvier 2013

Arrêté du 14 décembre 2012

La ministre des affaires sociales et de la santé et la ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 231-8, L. 232-1, L. 232-3 et D. 232-1 à D. 232-9 ;

Vu l'arrêté du 14 novembre 2012 relatif à l'agrément des antennes médicales de prévention du dopage,

Arrêtent :

Article 1

A l'article 1er de l'arrêté du 14 novembre 2012 susvisé, le seizième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« ― antenne médicale de prévention du dopage de Lorraine, implantée au centre hospitalier de Nancy-Brabois et placée sous la responsabilité du professeur Bruno Chenuel, physiologiste et médecin du sport ; ».

Article 2

Le directeur des sports et le directeur général de l'offre de soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 décembre 2012.

La ministre des sports, de la jeunesse,

de l'éducation populaire

et de la vie associative,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann

La ministre des affaires sociales

et de la santé,

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur général

de l'offre de soins,

J. Debeaupuis