Arrêté du 14 décembre 1994

Article 1

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Article 1

L'échelonnement indiciaire du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche de l'institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux du ministère chargé de l'équipement et de ses laboratoires associés est fixé ainsi qu'il suit :

Grades et échelons

Indices bruts

Directeur de recherche de 1re classe :

-1er échelon

1 015 (1)

Directeur de recherche de 2e classe :

-5e échelon

1 015 (1)

-4e échelon

958

-3e échelon

901

-2e échelon

852

-1er échelon

801

Chargé de recherche de 1er classe :

-9e échelon

1 015

-8e échelon

966

-7e échelon

920

-6e échelon

882

-5e échelon

821

-4e échelon

755

-3e échelon

678

-2e échelon

600

-1er échelon

562

Chargé de recherche de 2e classe :

-6e échelon

677

-5e échelon

653

-4e échelon

618

-3e échelon

580

-2e échelon

542

-1er échelon

530

(1) La carrière dans ce cadre se poursuit hors échelle

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 1 janvier 1994 · Abrogé le 20 septembre 2012

L'échelonnement indiciaire du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche de l'institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux du ministère chargé de l'équipement et de ses laboratoires associés est fixé ainsi qu'il suit :

Grades et échelons

Indices bruts

Directeur de recherche de 1re classe :

-1er échelon

1 015 (1)

Directeur de recherche de 2e classe :

-5e échelon

1 015 (1)

-4e échelon

958

-3e échelon

901

-2e échelon

852

-1er échelon

801

Chargé de recherche de 1er classe :

-9e échelon

1 015

-8e échelon

966

-7e échelon

920

-6e échelon

882

-5e échelon

821

-4e échelon

755

-3e échelon

678

-2e échelon

600

-1er échelon

562

Chargé de recherche de 2e classe :

-6e échelon

677

-5e échelon

653

-4e échelon

618

-3e échelon

580

-2e échelon

542

-1er échelon

530

(1) La carrière dans ce cadre se poursuit hors échelle

Historique des versions

En vigueur du samedi 1 janvier 1994 au vendredi 31 décembre 2010

Source : Légifrance