JORF n°0112 du 14 mai 2025

Arrêté du 14 avril 2025

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 25 janvier 2011 modifié portant création de la mention « équitation » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’arrêté du 25 janvier 2011 (article 3)

Résumé Le texte modifie une règle de l’arrêté précédent pour la clarifier.
Mots-clés : Législation Arrêtés Modifications législatives

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 janvier 2011 > > Art. 3 > >

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1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des dispositions contenues dans l'annexe IV du décret du 25 janvier 2011

Résumé On retire les règles qui étaient dans la partie Annexe IV d'un arrêté datant de janvier 2011.
Mots-clés : Abrogation Arrêts Législation

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 25 janvier 2011 > > Art. Annexe IV > >

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1 abrogé

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 14 avril 2025.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef de service, adjoint à la directrice des sports,

J. Fournier