Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des articles sur le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Béarn
Résumé. L'arrêté du 14 avril 2025 supprime les articles 1 et 3 de l'arrêté du 17 novembre 2023, qui concernaient l'homologation et la publication du cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Béarn.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 novembre 2023Art. 1 : Homologation du cahier des charges de l'AOC BéarnArrêté du 17 novembre 2023Art. 3 : Publication de l'arrêté
- Arrêté du 17 novembre 2023Art. 1, Art. 3