Arrêté du 17 novembre 2023

Article 1

Abrogé17 avril 2025

Créé le 30 novembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation du cahier des charges de l'AOC Béarn

Résumé. L'article 1 rend officiel le cahier des charges de l'AOC Béarn et le met à disposition du public.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Béarn » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-e0ba1d9e-eb8f-41fa-a1b9-42d7432efce.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 17 avril 2025

Abrogé parArrêté du 14 avril 2025art. 2

En vigueur du jeudi 30 novembre 2023 au mercredi 16 avril 2025

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Béarn » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-e0ba1d9e-eb8f-41fa-a1b9-42d7432efce.