Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Radiation des codes d'implants du rachis
Résumé Les codes relatifs aux implants du rachis sont supprimés dans l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005.
Mots-clés : Législation médicale Codes de santé Radiation
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé, les codes suivants sont radiés dès à présent :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|----------------------------------------------------------------------|-------------------------|------------------|
|Titre III, chapitre 1, section 3,
sous-section 1, paragraphe 5|3177727, 3146260, 3151366|Implants du rachis|
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