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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de l'arrêté du 25 mai 2020
Résumé. L'arrêté du 25 mai 2020 est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 25 mai 2020Art. 1 : Modification des règles de composition des jurys pour les titres professionnels
→ Version 2
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- Arrêté du 25 mai 2020Art. 1