Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Redistribution des quotas de pêche d'anguilles
Résumé. Les quotas de pêche d'anguilles sont redistribués entre différentes zones côtières pour la saison 2015-2016.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 20 octobre 2015Art. 4 : Répartition des quotas de pêche d'anguilles
→ Version 2 : Modification des quotas de pêche à l'anguille
→ Version 2 : Modification des quotas de pêche à l'anguille
- ARRÊTÉ du 20 octobre 2015Art. 4