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Arrêté du 14 avril 2009

CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES

Abrogé12 décembre 2013

Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 octobre 2005Art. 1 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2005Art. Annexe → Version 2Arrêté du 24 octobre 2005Sct. TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURSArrêté du 24 octobre 2005Art. 2 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2005Art. 3 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2005Art. 4 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2005Art. 5 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2005Art. 6 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2005Art. 7 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2005Sct. TITRE II : ÉPREUVES D'ADMISSIBILITÉArrêté du 24 octobre 2005Art. 8 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2005Art. 9 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2005Sct. TITRE III : ADMISSIBILITÉArrêté du 24 octobre 2005Art. 10 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2005Art. 11 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2005Sct. TITRE IV : ÉPREUVES D'ADMISSIONArrêté du 24 octobre 2005Art. 12 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2005Art. 13 → Version 2Arrêté du 24 octobre 2005Art. 14 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2005Art. 15 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2005Art. 16 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2005Sct. TITRE V : ADMISSIONArrêté du 24 octobre 2005Art. 17 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2005Art. 18 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2005Art. 19 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2005Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSESArrêté du 24 octobre 2005Art. 20 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2005Art. 21 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2005Art. 22 → Version 1Arrêté du 24 octobre 2005Art. 23 → Version 1
- Arrêté du 24 octobre 2005
Art. 1, Art. Annexe, Sct. TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES CONCOURS, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. TITRE II : ÉPREUVES D'ADMISSIBILITÉ, Art. 8, Art. 9, Sct. TITRE III : ADMISSIBILITÉ, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE IV : ÉPREUVES D'ADMISSION, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. TITRE V : ADMISSION, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23
Abrogé12 décembre 2013

Créé le 4 mai 2009

Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Abrogé depuis le jeudi 12 décembre 2013

En vigueur du lundi 4 mai 2009 au mercredi 11 décembre 2013

CHAPITRE IV : DISPOSITIONS DIVERSES
Article 19
Article 20