JORF n°0190 du 18 août 2023

Arrêté du 14 août 2023

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 16 mai 2022 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 20 mai 2022 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 26 mai 2023 portant nomination au cabinet du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fin de fonctions de M. Sylvain MAESTRACCI

Résumé Sylvain Maestracci ne sera plus directeur adjoint à partir du 15 août 2023.

Il est mis fin, à compter du 15 août 2023, aux fonctions exercées par M. Sylvain MAESTRACCI, directeur de cabinet adjoint du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.

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Article 2

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Nomination du directeur du cabinet du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

Résumé Sylvain MAESTRACCI devient directeur du cabinet du ministre de l'agriculture le 16 août 2023.

M. Sylvain MAESTRACCI est nommé directeur du cabinet du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, à compter du 16 août 2023.

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Article 3

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Publication de l'arrêté

Résumé Il faut publier cet arrêté dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 14 août 2023.

Marc Fesneau