JORF n°195 du 22 août 1991

Art. 4. - Dans l'annexe à l'arrêté du 24 janvier 1991 susvisé:
- les mots: <<rôle des="" a.t.p.e.,="" o.p.1,="" conducteurs="" et="" contrôleurs="" t.p.e.="">> sont remplacés par les mots: <<rôle des="" a.t.p.e.,="" agents="" d'exploitation="" et="" spécialisés="" t.p.e.,="" o.p.1,="" chefs="" d'équipe="" principaux="" conducteurs,="" contrôleurs="" t.p.e.="">> (épreuve no 3, domaine administratif, 1o);
- les mots <<rôle de="" l'a.t.p.e.="">> sont remplacés par les mots <<rôle de="" l'a.t.p.e.,="" l'agent="" d'exploitation="" et="" agent="" spécialisé="" des="" t.p.e.="">> (épreuve no 3, domaine administratif, 2o);
- les mots: <<le domaine="" d'activité="" des="" a.t.p.e.="" et="" o.p.1="" t.p.e.="">> sont remplacés par les mots: <<le domaine="" d'activité="" des="" a.t.p.e.,="" agents="" d'exploitation="" et="" spécialisés="" t.p.e.,="" o.p.1,="" chefs="" d'équipe="" principaux="" t.p.e.="">> (épreuve no 3,
domaine pratique, 1o).</rôle></rôle></rôle></rôle>

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Version 1

Art. 4. - Dans l'annexe à l'arrêté du 24 janvier 1991 susvisé:

- les mots: <<rôle des A.T.P.E., des O.P.1, des conducteurs et contrôleurs des T.P.E.>> sont remplacés par les mots: <<rôle des A.T.P.E., agents d'exploitation et agents d'exploitation spécialisés des T.P.E., des O.P.1,

chefs d'équipe et chefs d'équipe principaux des T.P.E., des conducteurs,

contrôleurs et contrôleurs principaux des T.P.E.>> (épreuve no 3, domaine administratif, 1o);

- les mots <<rôle de l'A.T.P.E.>> sont remplacés par les mots <<rôle de l'A.T.P.E., de l'agent d'exploitation et agent d'exploitation spécialisé des T.P.E.>> (épreuve no 3, domaine administratif, 2o);

- les mots: <<le domaine d'activité des A.T.P.E. et des O.P.1 des T.P.E.>> sont remplacés par les mots: <<le domaine d'activité des A.T.P.E., agents d'exploitation et agents d'exploitation spécialisés des T.P.E., des O.P.1,

chefs d'équipe et chefs d'équipe principaux des T.P.E.>> (épreuve no 3,

domaine pratique, 1o).