Arrêté du 13 septembre 2021

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Saint-Amour est homologué.

Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-895f611c-3d0b-4376-87f6-456585ec2f84 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

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Abrogé29 février 2024

Créé le 24 septembre 2021 · Abrogé le 29 février 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation du cahier des charges de l'AOC Saint-Amour

Résumé. Le cahier des charges du vin Saint-Amour est officiellement approuvé.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Saint-Amour est homologué.

Le lien http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-895f611c-3d0b-4376-87f6-456585ec2f84 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 24 septembre 2021 au mercredi 28 février 2024

Source : Légifrance