Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'une épreuve certificative pour le diplôme en patinage
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011Sct. Annexe II, Art.
Arrêté du 13 septembre 2018
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011
Sct. Annexe II, Art.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 août 2011Sct. Annexe II, Art.
crée
cite
Source : Légifrance
Dates d'application des nouvelles règles pour les formations en patinage
Arrêté du 13 septembre 2018 · art. 6
Épreuves du diplôme supérieur en patinage
Arrêté du 11 août 2011 · art. (M)
Épreuves pour un diplôme supérieur en patinage artistique ou danse sur glace
Arrêté du 11 août 2011 · Annexe II (V)
Art. A212-26
Code du sport