Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'une annexe réglementaire
Résumé. Un arrêté du 13 septembre 2018 modifie une annexe d'un autre arrêté de 2011.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 août 2011Sct. Annexe I : Formation d'experts en patinage de haut niveau
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 11 août 2011Sct. Annexe I