Arrêté du 13 septembre 2018

Article 8

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 août 2011

Sct. Annexe II, Art.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création des épreuves certificatives pour le diplôme en patinage de vitesse

Résumé. Un nouvel arrêté crée les épreuves certificatives pour les unités de compétence 3 et 4 du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif" mention "patinage de vitesse".

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 8 août 2011Sct. Annexe IIArrêté du 8 août 2011Art.
- Arrêté du 8 août 2011
Sct. Annexe II, Art.

Historique des versions

Source : Légifrance