Arrêté du 13 septembre 2018

Article 12

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Article 12

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008

Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III

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Création d'un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour un diplôme sportif

Résumé. L'arrêté crée un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences d'unités capitalisables pour le diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif", mention "haltérophilie-musculation et force athlétique".

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er juillet 2008Sct. ANNEXESArrêté du 1er juillet 2008Art. ANNEXE IArrêté du 1er juillet 2008Art. ANNEXE II
- Arrêté du 1er juillet 2008
Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III

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