Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008
1 version
1 modifié
JORF n°0219 du 22 septembre 2018
Arrêté du 13 septembre 2018
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-51 et A. 212-57-1 ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « haltérophilie, musculation et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 1 > >
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1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 2 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 3 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 4 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 5 > >
1 version
1 modifié
Article 7
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 6 > >
1 version
1 modifié
Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 6 bis > >
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 6 bis > >
1 version
1 créé
2 cités
Article 9
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 7 > >
1 version
1 modifié
Article 10
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 7 bis > >
1 version
1 créé
Article 11
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. 8 > >
1 version
1 abrogé
Article 12
A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 1er juillet 2008 > > Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III > >
1 version
4 créés
2 cités
Article 13
Les dispositions de l'article 8 et les annexes I et II figurant à l'article 12 du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.
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Article 14
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 13 septembre 2018.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune