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Modification d'un arrêté de 2008
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
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modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « haltérophilie, musculation et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), D. 212-51 (Diplôme d'Etat supérieur en jeunesse, éducation populaire et sport) et A. 212-57-1 (Conditions d'inscription à la spécialité 'performance sportive' du DESJEPS) ;
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « haltérophilie, musculation et disciplines associées » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 1
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 5
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 bis
1 version
1 créé
2 cités
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 bis
1 version
1 créé
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8
1 version
1 abrogé
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er juillet 2008Sct. ANNEXES, Art. ANNEXE I, Art. ANNEXE II, Art. ANNEXE III
1 version
4 créés
2 cités
En vigueur depuis le 23 septembre 2018
Les dispositions de l'article 8 (Création des modalités d'évaluation pour le diplôme d'État en haltérophilie, musculation et force athlétique) et les annexes I et II figurant à l'article 12 (Création d'un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour un diplôme sportif) du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.
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En vigueur depuis le 23 septembre 2018
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 13 septembre 2018.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune
En vigueur depuis le dimanche 23 septembre 2018