Dans l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, conformément à la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 susvisée, les mots : « mise en oeuvre de traitements automatisés d'informations nominatives » sont remplacés par les mots suivants : « mise en oeuvre de traitements automatisés de données à caractère personnel ».

L'article 7 (Directions et services relevant de la secrétaire générale pour l'administration) du titre III (Secrétariat général pour l'administration) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au A (Direction des affaires financières), les III, VI, VIII et X sont modifiés ainsi qu'il suit :
- le premier alinéa du III est remplacé par l'alinéa suivant :
« M. Christophe Mauriet, inspecteur de l'administration, sous-directeur des synthèses, dans la limite de ses attributions, et, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, M. Marc Sanson, ingénieur en chef de l'armement, adjoint au sous-directeur des synthèses, pour signer, notamment : » ;
- le premier alinéa du VI est remplacé par l'alinéa suivant :
« Mme Anne-Monique Scholzen, administratrice civile, sous-directrice des dépenses ordinaires, dans la limite de ses attributions ; M. le colonel Hervé Giaume, adjoint à la sous-directrice des dépenses ordinaires, en cas d'absence ou d'empêchement de celle-ci. » ;
- le VIII est remplacé par l'alinéa suivant :
« VIII. - M. René Lory, administrateur civil, sous-directeur des dépenses en capital, dans la limite de ses attributions, pour signer, notamment, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation. » ;
- le X est remplacé par l'alinéa suivant :
« X. - M. Alain Chassagne, administrateur des postes et télécommunications, sous-directeur des comptabilités et de l'expertise financière, dans la limite de ses attributions ; en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, M. François Stey, administrateur civil, adjoint au sous-directeur des comptabilités et de l'expertise financière. »
2° Au B (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), le premier alinéa du VI est remplacé par l'alinéa suivant :
« M. Gilles Mercier, administrateur civil, chargé de la sous-direction des actions sociales par intérim, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions, notamment : ».

Le I de l'article 11 (Etats-majors) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau :
- à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Christophe Motte, sous-chef d'état-major opérations-logistique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Serge Aubert, sous-chef d'état-major opérations-logistique. » ;
- à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le colonel Serge Aubert. » est abrogé.

Au I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, le A (Armée de terre) est modifié ainsi qu'il suit :
Au II (Direction centrale du commissariat de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, les quatrième et cinquième alinéas sont remplacés respectivement par les deux alinéas suivants :
« M. le commissaire colonel Pierre Hubert, sous-direction logistique. » ;
« M. le commissaire colonel Jérôme Belmont, sous-direction systèmes d'information. ».

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.