JORF n°217 du 17 septembre 2004

Article 4

Article 4

Au I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, le A (Armée de terre) est modifié ainsi qu'il suit :
Au II (Direction centrale du commissariat de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, les quatrième et cinquième alinéas sont remplacés respectivement par les deux alinéas suivants :
« M. le commissaire colonel Pierre Hubert, sous-direction logistique. » ;
« M. le commissaire colonel Jérôme Belmont, sous-direction systèmes d'information. ».


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Version 1

Au I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) du titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, le A (Armée de terre) est modifié ainsi qu'il suit :

Au II (Direction centrale du commissariat de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, les quatrième et cinquième alinéas sont remplacés respectivement par les deux alinéas suivants :

« M. le commissaire colonel Pierre Hubert, sous-direction logistique. » ;

« M. le commissaire colonel Jérôme Belmont, sous-direction systèmes d'information. ».