JORF n°263 du 10 novembre 1996

Arrêté du 13 septembre 1996

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 13 septembre 1996, les agents dont les noms suivent sont, à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, nommés régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées :

Cour d'appel de Bordeaux

Cour d'appel de Bordeaux

Régisseur titulaire : Mlle Sourd (Claudette), adjoint administratif principal de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Pichot (Catherine), épouse Philippon, agent administratif de 1re classe.

Tribunal de grande instance d'Angoulême

Régisseur titulaire : Mlle Botteleau (Annick), agent administratif de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mlle Haffner (Martine), greffier du deuxième grade.

Tribunal de grande instance de Bergerac

Régisseur titulaire : Mme Saint-Sardos (Maryse), épouse Meyniel, greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Bezançon (Michèle), épouse Virolles, adjoint administratif principal de 1re classe.

Tribunal de grande instance de Bordeaux

Régisseur titulaire : Mlle Duchezeau (Nathalie), greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Labarthe (Marie-France), épouse Levadou, agent administratif de 2e classe.

Tribunal de grande instance de Libourne

Régisseur titulaire : Mme Audouin (Paulette), épouse Masset, adjoint administratif principal de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Martin (Sylvie), épouse Redonnet, greffier du troisième grade.

Tribunal de grande instance de Périgueux

Régisseur titulaire : Mme Rebiere, née Perceix (Marie-Noëlle), adjoint administratif.
Régisseur suppléant : Mme Diez (Victoria), épouse Delfour, greffier du premier grade.

Tribunal d'instance d'Angoulême

Régisseur titulaire : Mme Magere (Andrée), épouse Bazeck, agent administratif de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Couvidat (Michelle), épouse Tisserand, agent administratif de 2e classe.

Tribunal d'instance d'Arcachon

Régisseur titulaire : Mme Galea (Paulette), épouse Grzybek, adjoint administratif principal de 1re classe.
Régisseur suppléant : néant.

Tribunal d'instance de Barbezieux

Régisseur titulaire : Mlle Gratecap (Christiane), greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : néant.

Tribunal d'instance de Bazas

Régisseur titulaire : Mme Raphaneau (Yvette), épouse Monneraye, greffier du deuxième grade.
Régisseur suppléant : Mme Develay (Maryse), épouse Pons, agent administratif de 1re classe.

Tribunal d'instance de Bergerac

Régisseur titulaire : Mme Bridaux (Claudine), épouse Javerzac, greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Lambert (Michèle), épouse Dandine, greffier du troisième grade.

Tribunal d'instance de Blaye

Régisseur titulaire : Mme Dejean (Brigitte), épouse Guionnet, agent administratif de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Saint-Antonin (Marie-Thérèse), épouse Dauzie,
agent administratif de 1re classe.

Tribunal d'instance de Bordeaux

Régisseur titulaire : M. Bergeat (Alain), agent administratif de 1re classe. Régisseur suppléant : Mme Grenet (Evelyne), épouse Lemaire, agent administratif de 2e classe.

Greffe détaché de Pessac

Régisseur titulaire : Mme Lafarge (Dominique), épouse Galtie, agent administratif de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Destruhaut (Liliane), épouse Decis, agent administratif de 2e classe.

Tribunal d'instance de Cognac

Régisseur titulaire : Mlle Monat (Claudine), agent administratif de 1re classe.
Régisseur suppléant : néant.

Tribunal d'instance de Confolens

Régisseur titulaire : M. Brousse (André), greffier du premier grade.
Régisseur suppléant : Mme Detrait (Monique), épouse Demaille, agent administratif de 2e classe.

Tribunal d'instance de La Réole

Régisseur titulaire : Mme Marton (Mathilde), épouse Hambye, greffier en chef du deuxième grade.
Régisseur suppléant : Mme de La Torre (Marie-Rose), épouse Parrical, agent administratif de 1re classe.

Tribunal d'instance de Libourne

Régisseur titulaire : Mme Gaulin (Lucette), épouse Belmonte, greffier du premier grade.
Régisseur suppléant : Mme Demarets-Drabik (Danielle), greffier en chef du troisième grade.

Tribunal d'instance de Nontron

Régisseur titulaire : Mme Mazeau (Annie), épouse Brachet, agent administratif de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mlle Patissou (Pascale), adjoint administratif.

Tribunal d'instance de Périgueux

Régisseur titulaire : Mme Morisson (Nicole), épouse Bourlat, agent administratif de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Lebrun (Nicolle), épouse Faucher, agent administratif principal de 1re classe.

Tribunal d'instance de Ribérac

Régisseur titulaire : Mme Beau (Maryse), épouse Martin, agent administratif de 1re classe.
Régisseur suppléant : Mme Charbonneau (Marie-Rose), épouse Lamon, agent administratif de 2e classe.

Tribunal d'instance de Ruffec

Régisseur titulaire : M. Wisniewski (Jean-Pierre), greffier du troisième grade.
Régisseur suppléant : Mme Commin (Aline), épouse Longchamps, adjoint administratif.

Tribunal d'instance de Sarlat

Régisseur titulaire : Mme Zanette (Françoise), adjoint administratif principal de 2e classe.
Régisseur suppléant : Mme Desouches (Béatrice), épouse Agnetti, agent administratif de 1re classe.