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Arrêté du 13 octobre 2021

modifiant l'arrêté du 7 juin 2021 identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des zones de circulation du virus

Résumé. L'arrêté du 13 octobre 2021 modifie les zones de circulation du virus, en plaçant l'Argentine en zone verte et en retirant les Maldives et Seychelles de la zone rouge.

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 3131-15 (Mesures d'urgence sanitaire en cas de crise grave) ;

Vu la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 (Adaptation des règles face à la crise sanitaire) modifiée relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;

Vu le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire ;

Vu l'arrêté du 7 juin 2021 modifié identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2,

Arrête :

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Modification des zones de circulation du virus

Résumé. Les pays sont réorganisés dans les zones de circulation du virus, avec l'Argentine en zone verte et les Maldives et Seychelles retirées de la zone rouge.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 14 octobre 2021

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté est publié pour que tout le monde puisse le lire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 octobre 2021.

Olivier Véran

En vigueur depuis le jeudi 14 octobre 2021

Arrêté du 13 octobre 2021
Article 1
Article 2