Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2011 > > Art. Annexe > >
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1 modifié
JORF n°0244 du 21 octobre 2014
ARRÊTÉ du 13 octobre 2014
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la spécialité « lutte et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrête :
Article 2
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 13 octobre 2014.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune