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Publication en ligne des annexes de l'arrêté
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 décembre 2011Art. Annexe
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portant modification de l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la spécialité « lutte et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la spécialité « lutte et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 décembre 2011Art. Annexe
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En vigueur depuis le 22 octobre 2014
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 13 octobre 2014.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune