A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4
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ARRÊTÉ du 13 octobre 2014
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « skateboard » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 → Version 2Arrêté du 1er juillet 2008Art. 8 → Version 1Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 → Version 1
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7, Art. 8, Art. 6
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1 créé
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 → Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7
1 version
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Créé le 22 octobre 2014
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 13 octobre 2014.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune
En vigueur depuis le mercredi 22 octobre 2014
ARRÊTÉ du 13 octobre 2014
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5