Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de nouveaux diplômes pour être dispensé de vérification préalable
Résumé. Les candidats peuvent maintenant passer l'examen avec un certificat de qualification professionnelle ou un brevet fédéral, en plus des diplômes existants.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4 : Exemptions pour les formateurs en skateboard
→ Version 2
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- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 4