Arrêté du 13 octobre 1998
Chapitre IV : Police sanitaire de la brucellose ovine et caprine
Abrogé24 octobre 2013
Section 1 : Circonstances de mise en évidence d'un cheptel infecté
Abrogé24 octobre 2013Section 2 : Mesures générales applicables dans les cheptels infectés
Abrogé24 octobre 2013Section 3 : Assainissement des cheptels infectés
Abrogé24 octobre 2013Section 4 : Cas particulier : suspension de qualification
Abrogé24 octobre 2013Abrogé depuis le jeudi 24 octobre 2013
En vigueur du mercredi 14 octobre 1998 au mercredi 23 octobre 2013
Chapitre IV : Police sanitaire de la brucellose ovine et caprine
Section 1 : Circonstances de mise en évidence d'un cheptel infecté
Section 2 : Mesures générales applicables dans les cheptels infectés
Section 3 : Assainissement des cheptels infectés
Section 4 : Cas particulier : suspension de qualification