Arrêté du 13 octobre 1998
Chapitre II : Définitions
Abrogé24 octobre 2013
Abrogé depuis le jeudi 24 octobre 2013
En vigueur du mercredi 14 octobre 1998 au mercredi 23 octobre 2013
Chapitre II : Définitions
Section 1 : Définitions relatives aux animaux
Section 2 : Définitions relatives aux cheptels caprins, ovins ou mixtes
Section 3 : Dispositions relatives aux allégements de rythme de contrôle des cheptels et aux départements officiellement indemnes de brucellose