Art. 3. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que << semences de base >> ou << semences certifiées >>, soit contrôlées en tant que << semences standards >> (rubrique a), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0262 du 10/11/95 Page 16545
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