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ARRÊTÉ du 13 novembre 2015

portant approbation des conditions de délivrance des dans et grades équivalents adoptées par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées

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Mise à jour des règles d'obtention des grades en arts martiaux

Résumé. Un arrêté du 13 novembre 2015 met à jour les règles pour obtenir des ceintures et grades en judo, jujitsu et autres disciplines martiales.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu les articles L. 212-5 (Reconnaissance des grades en arts martiaux) et L. 212-6 (Approbation des conditions de délivrance des dans et grades équivalents) du code du sport ;

Vu l'arrêté du 10 août 1999 modifié relatif à la délivrance des dans ou grades équivalents ;

Vu l'arrêté du 27 janvier 2000 fixant la composition de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées ;

Vu l'arrêté du 6 mars 2014 (Nomination des membres d'une commission spécialisée dans les dans et grades équivalents) portant nomination des membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées,

Arrête :

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Approbation des conditions de délivrance des ceintures en arts martiaux

Résumé. Un arrêté approuve les règles pour obtenir des ceintures et grades en judo, jujitsu et autres disciplines.

Sont approuvées les conditions de délivrance des dans et grades équivalents adoptées par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées telles qu'elles figurent en annexe du présent arrêté.

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Modification des règles d'obtention des grades en arts martiaux

Résumé. Un arrêté du 13 novembre 2015 remplace un ancien arrêté de 2013 concernant les conditions pour obtenir des grades dans les arts martiaux.

L'arrêté du 20 septembre 2013 portant approbation des conditions de délivrance des dans et grades équivalents adoptées par la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées est abrogé.

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté sur les grades martiaux

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les conditions de délivrance des grades dans certaines disciplines martiales.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 novembre 2015.

Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
T. Mosimann

Nota. - L'arrêté accompagné de son annexe paraîtra au Bulletin officiel " jeunesse, sports et vie associative " sur le site http://sante.gouv.fr/bulletins-officiels-jeunesse-sports-et-vie-associative.html.

ARRÊTÉ du 13 novembre 2015
Article 1
Article 2
Article 3