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Enregistrement du titre professionnel de cuisinier(ère)
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 juin 2004Art. 1
- Arrêté du 1 juin 2004
1 version
1 modifié
modifiant l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de cuisinier(ère)
Le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social,
Vu les articles L. 335-5 (Les différentes voies pour obtenir un diplôme), L. 335-6 (Création et enregistrement des diplômes professionnels) et R. 338-1 (Le titre professionnel : une certification pour les compétences) et suivants du code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de cuisinier(ère) ;
Vu l'arrêté du 9 mars 2006 modifié relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi ;
Vu le référentiel emploi, activités et compétences du titre professionnel de cuisinier(ère) ;
Vu le référentiel de certification du titre professionnel de cuisinier(ère) ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du tourisme, loisirs, hôtellerie et restauration du 22 octobre 2013,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 juin 2004Art. 1
- Arrêté du 1 juin 2004
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 juin 2004Art. 2
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 juin 2004Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1 juin 2004Art. 3 bis
1 version
1 créé
En vigueur depuis le 23 novembre 2013
L'annexe à l'arrêté du 1er juin 2004 susvisé est remplacée par l'annexe au présent arrêté modificatif. Elle comporte les informations requises pour l'inscription du titre professionnel au répertoire national des certifications professionnelles.
1 version
1 cité
En vigueur depuis le 23 novembre 2013
La déléguée générale à l'emploi et à la formation professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 13 novembre 2013.
Pour le ministre et par délégation :
La chef de la mission des politiques
de formation et de qualification
de la délégation générale à l'emploi
et à la formation professionnelle,
F. Racon
En vigueur depuis le samedi 23 novembre 2013