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Arrêté du 13 novembre 2013

modifiant l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de cuisinier(ère)

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Modification du titre professionnel de cuisinier

Résumé. Un arrêté met à jour les règles pour obtenir le titre de cuisinier certifié, simplifie sa structure et rend les informations accessibles en ligne.

Le ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social,

Vu les articles L. 335-5 (Les différentes voies pour obtenir un diplôme), L. 335-6 (Création et enregistrement des diplômes professionnels) et R. 338-1 (Le titre professionnel : une certification pour les compétences) et suivants du code de l'éducation ;

Vu l'arrêté du 1er juin 2004 relatif au titre professionnel de cuisinier(ère) ;

Vu l'arrêté du 9 mars 2006 modifié relatif aux conditions de délivrance du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi ;

Vu le référentiel emploi, activités et compétences du titre professionnel de cuisinier(ère) ;

Vu le référentiel de certification du titre professionnel de cuisinier(ère) ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du tourisme, loisirs, hôtellerie et restauration du 22 octobre 2013,

Arrête :

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Enregistrement du titre professionnel de cuisinier(ère)

Résumé. Le titre professionnel de cuisinier(ère) est désormais enregistré pour cinq ans au niveau V+.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1 juin 2004Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 1 juin 2004
Art. 1
- Arrêté du 1 juin 2004
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Changement d'accès aux référentiels du titre professionnel de cuisinier

Résumé. Les référentiels d'emploi, d'activité, de compétences et de certification pour le titre professionnel de cuisinier sont désormais accessibles sur le site www.emploi.gouv.fr.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1 juin 2004Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 1 juin 2004
Art. 2
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Modification du titre professionnel de cuisinier

Résumé. Le titre professionnel de cuisinier est simplifié en passant de cinq à quatre unités constitutives, avec des modifications dans les tâches décrites.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1 juin 2004Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 1 juin 2004
Art. 3
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Modification des certificats de compétences pour les cuisiniers

Résumé. Les anciens certificats de compétences professionnelles pour les cuisiniers sont remplacés par de nouveaux, avec des tâches légèrement modifiées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1 juin 2004Art. 3 bis
- Arrêté du 1 juin 2004
Art. 3 bis

En vigueur depuis le 23 novembre 2013

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Modification des critères d'inscription du titre de cuisinier

Résumé. Un arrêté met à jour les informations nécessaires pour inscrire le titre de cuisinier au répertoire national des certifications professionnelles.

L'annexe à l'arrêté du 1er juin 2004 susvisé est remplacée par l'annexe au présent arrêté modificatif. Elle comporte les informations requises pour l'inscription du titre professionnel au répertoire national des certifications professionnelles.

En vigueur depuis le 23 novembre 2013

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Rôle de la déléguée générale dans l'exécution d'un arrêté

Résumé. La déléguée générale à l'emploi et à la formation professionnelle est responsable de la mise en œuvre de cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

La déléguée générale à l'emploi et à la formation professionnelle est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des critères d'inscription pour les cuisiniers

Résumé. Un arrêté met à jour les règles pour devenir cuisinier certifié.

Fait le 13 novembre 2013.

Pour le ministre et par délégation :

La chef de la mission des politiques

de formation et de qualification

de la délégation générale à l'emploi

et à la formation professionnelle,

F. Racon

En vigueur depuis le samedi 23 novembre 2013

Arrêté du 13 novembre 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Annexe