Article précédent

Article suivant

Arrêté du 13 novembre 2003

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Sa composition est fixée comme suit :

GRADE

TITULAIRES

SUPPLEANTS

Adjoints administratifs principaux de 1re classe

2

2

Adjoints administratifs principaux de 2e classe

2

2

Adjoints administratifs

3

3

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé4 décembre 2014

Créé le 27 novembre 2003 · Abrogé le 4 décembre 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Composition des adjoints administratifs

Résumé. Le tableau fixe le nombre de titulaires et de suppléants pour différents grades d'adjoints administratifs dans un ministère.

Sa composition est fixée comme suit :

GRADE

TITULAIRES

SUPPLEANTS

Adjoints administratifs principaux de 1re classe

2

2

Adjoints administratifs principaux de 2e classe

2

2

Adjoints administratifs

3

3

Historique des versions

En vigueur du jeudi 27 novembre 2003 au mercredi 3 décembre 2014

Source : Légifrance