Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un pourcentage applicable dans un arrêté
Résumé. L'arrêté du 13 mars 2026 supprime l'article 2 de l'arrêté du 27 août 2025, qui fixait un pourcentage applicable pour les années à venir.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 août 2025Art. 2 : Taux de promotion des maîtres de conférences en 2025
- Arrêté du 27 août 2025Art. 2