Arrêté du 13 mars 2024

Article 1

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Article 1

Les annexes de l'arrêté du 2 février 2024 portant répartition de certains quotas de pêche accordés pour la France pour l'année 2024 sont modifiées par les annexes du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 20 mars 2024

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Modification des quotas de pêche pour l'année 2024

Résumé. Un arrêté modifie les annexes d'un précédent arrêté pour ajuster les quotas de pêche pour la France en 2024.

Les annexes de l'arrêté du 2 février 2024 portant répartition de certains quotas de pêche accordés pour la France pour l'année 2024 sont modifiées par les annexes du présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 20 mars 2024

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