Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Calendrier et modalités des élections au Conseil national des universités
Résumé L'arrêté détaille comment et quand se dérouleront les élections pour les membres du Conseil national des universités en 2023.
En application de l'article 4 du décret du 16 janvier 1992 susvisé, le présent arrêté fixe le calendrier, les conditions d'établissement des listes électorales et les modalités des opérations électorales pour l'élection 2023 des membres titulaires et suppléants du Conseil national des universités.
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