Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions de conservation des notes pour les stagiaires en redoublement
Résumé. Les stagiaires qui échouent ou sont absents pour des raisons non liées au service conservent leurs notes du premier contrôle bimestriel s'ils redoublent.
A modifié les dispositions suivantes :